04 82 29 13 17

Objet de votre demande

Informations personnelles

Menu
04 82 29 13 17
20 cours Pierre Puget
13006 Marseille
04 82 29 13 17
Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité.
Vous appréciez, partagez !
Aurelia Khalil Télèphone04 82 29 13 17
Adresse31 Rue Montgrand
13006 Marseille

Avocat à Marseille en droit des contrats, des responsabilités et responsabilité médicale (erreur médicale, infection nosocomiale) - Marseille

La responsabilité civile (contractuelle ou délictuelle) ou commerciale

 
Pour obtenir une assistance de choix et des conseils avisés en droit de la responsabilité civile ou commerciale, prenez contact avec le Cabinet d’Avocat de Maître KHALIL. Cette branche du droit englobe la législation tant sur la responsabilité délictuelle, que la responsabilité contractuelle, qu’elle concerne des contrats civils, ou, des contrats conclus avec des commerçants ou entreprises commerciales.
Maître Aurélia KHALIL intervient à Marseille, Marseille la Valentine, La Penne sur Huveaune, Aubagne, Gemenos, Aix-en-Provence, Cabriès, Bouc Bel Air, Vitrolles, Martigues, ou encore Cassis.
Proposant ses prestations aux professionnels du commerce, comme contractants non commerciaux, Maître Aurélia KHALIL vous propose son accompagnement dans plusieurs cas.

 Cabinet d’avocat en droit du travail à Marseille

En matière civile, il existe deux types de responsabilité :

  • La responsabilité contractuelle
  • La responsabilité délictuelle
La responsabilité délictuelle est celle qui existe hors de tout contrats. Il n’y a donc pas de lien contractuel entre la victime et l’auteur du dommage. Cette responsabilité est également appelée, la responsabilité extra contractuelle.
Un dommage peut relever de la responsabilité personnelle de l’auteur, mais aussi, de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs, ou même, de la responsabilité des employeurs.
Cette responsabilité provient non pas d’un acte juridique (contrat, convention) mais d’un fait juridique.
La responsabilité contractuelle est celle qui existe dans le cadre d’un contrat conclut entre la victime et l’auteur du dommage, ou, dans le cas d’une inexécution contractuelle.
L’avocat doit procéder à une étude des faits et des pièces qui lui sont soumises, pour distinguer la ou les responsabilités.

La responsabilité contractuelle en matière commerciale

Le Cabinet d’avocat au Barreau de Marseille de Maître KHALIL vous assite également dans tous les litiges relatifs à des contrats civils ou commerciaux, en matière de responsabilité contractuelle.
Le cabinet de Maître KHALIL, avocat en droit des contrats, intervient donc devant toutes les juridictions commerciales en matière contractuelle.
 

Du côté des assurances

Avocat en droit des assurances

Le droit des assurances est une branche du droit privé qui régit les relations entre l’assureur et l’assuré.
Le contrat d’assurance est un contrat conclut entre une compagnie d’assurance et son client, et qui va lui garantir une protection contre un risque, à charge pour le client de payer son assurance.
Le contrat d’assurance peut être : l’assurance automobile, l’assurance vie, l’assurance habitation, ou des contrats spécifiques.
Vous êtes une compagnie d’assurance et vous êtes assigné par un particulier ou une société ?
Le cabinet de Maître Aurélia KHALIL se charge de vous apporter tous les conseils nécessaires et indispensables, de préparer avec vous une stratégie de défense adaptée et rapide, basée sur une recherche jurisprudentielle approfondie et actualisée, et vous fournit une consultation spécifique pour votre dossier.
Le cabinet de Maître KHALIL défend vos intérêts devant la Juridiction compétente.
 

Du côté des victimes

Vous êtes victime d’un accident de la circulation ou d’un dommage corporel dans le métro ?
Le type de responsabilité varie en fonction de l’existence ou non d’un contrat entre le responsable du dommage et la victime du dommage. Le responsable d’un dommage doit réparer les préjudices subis par la victime. Le cabinet d’avocat situé à Marseille, vous accompagne dans vos démarches à l’encontre de l’auteur et à l’encontre de son assurance.
Votre avocat à Marseille prépare votre dossier de demande d’indemnisation. Il négocie avec votre assurance ou celle de la partie adverse dans le cadre d’une proposition amiable pour aboutir à une indemnisation juste de votre préjudice.
 
Le cabinet de Maître Aurélia KHALIL, avocat à Marseille pour les accidents de la circulation et de la vie, vous accompagne devant le tribunal pour vous représenter et vous défendre, le cas échéant.
Du conseil au contentieux, votre avocat est présent pour vous soutenir et vous apporter une aide concrète et efficace. Il connaît la loi, les procédures, ainsi que vos droits.
 

La responsabilité médicale et votre indemnisation


 Le droit du travail pour l’employeur

Vous avez la possibilité d’engager la responsabilité médicale du médecin, ou même de l’hôpital et d’obtenir indemnisation de votre préjudice si, notamment :
  • Vous êtes victime d’une erreur médicale, d’une faute du médecin ayant entraîné un préjudice
  • Vous êtes victime d’un défaut d’information du médecin, par exemple sur les conséquences d’un acte, et que ce manquement vous a causé un réel préjudice.
Sachez que l’obligation d’information est un droit du malade.
  • Vous êtes victime d’une faute technique médicale
 

Autres cas de responsabilités médicales

Aussi, la loi prévoit que la responsabilité d'un établissement de santé puisse être mise en œuvre en cas notamment de :
  • Défaut d’un produit de santé
  • Infections nosocomiales
  • D’accidents médicaux résultant de mesures sanitaires d’urgence, de vaccinations obligatoires notamment.
 

La responsabilité civile du fait des produits de santé défectueux

L’importance de la question sanitaire et le risque sanitaire font de la question de la défectuosité des produits de santé une préoccupation primordiale pour les patients et les professionnels de santé.
En dépit de toutes les précautions qui sont prises avant la mise en vente sur le marché d’un produit de santé, il peut arriver que des effets indésirables se fassent connaître et entraînent des conséquences dommageables chez les patients.
La victime d’un produit de santé défectueux (par exemple, l’affaire du LEVOTHYROX) peut agir en justice contre son fabricant, pour obtenir réparation et indemnisation de son préjudice.

Avocat en droit de la construction

Qu’il s’agisse d’un litige relatif à la responsabilité des constructeurs ou à la mise en jeu des garanties en cas de malfaçon, ou même d’un problème d’étanchéité, fiez-vous à l’expertise de votre avocat à Marseille pour vous conseiller et vous accompagner dans les procédures amiables ou judiciaires.
Cliquez pour activer la carte
Aurelia Khalil Itinéraire Contact
04 82 29 13 17
Avis Vérifiés de Maître Aurélia Khalil
5.0
Avis Vérifiés de Maître Aurélia KhalilAvis Vérifiés de Maître Aurélia Khalil 5.0
Azidine Zigham
27 juin, 2019, 11:32
Maître Aurélia Khalil est Très efficace et professionnelle.
martine mendez
12 juin, 2019, 7:57
Par sa bonne réputation, nous avons pris contact avec Maitre Khalil Aurélia. Ce que je ne regrette absolument pas.Je recommande vivement cette avocate qui est très agréable, notre affaire à été vite résolu , c est une personne fiable, droite et ferme dans son travail.Elle vous dira clairement la situation , sait très bien ce qu'elle fait et ce qu''elle entreprend. Merci Maitre Khalil pour votre excellent travail!
AMINA MAATALLAH
31 mai, 2019, 6:04
J'ai connu Maître khalil par hasard, comment vous dire que le hasard fait bien les choses. Juste après ma sèparation avec mon ex-conjoint qui me menacer de vouloir obtenir la garde exclusive de notre enfant, et qui à essayer par tous les moyens possibles de m'enlever la garde. Jai donc sollicitè Maître Khalil. J'avais dèjá tapè aux portes de quelques avocats, qui n'etait pas assez investi et pas à la hauteur de mes attentes. Quand vous allez rencontrer se type de situation vous allez avoir besoin d'une ou d'un Avocat(e) ? Qui vous ecoute ? Qui vous soutient ? Qui rèpond à toutes vos questions ? Qui vous aide à regagner confiance en vous ? Qui soit disponible pour vous ?Quelqu'un de dèterminer ?Qui trouvera toutes les soulutions à tous vos problème ?Quelqu'un de très impliquè dans sont travail de A à Z ? Quelqu'un de dynamique de Speed ? Qui aime sont travail et pas l'argent Tous c'est points qui seront positifs pour vous, sont les reflets de Maître khalil. Á L'audience c'est elle le Maître et personne d'autre. Elle mettra tous le monde d'accord. Votre adversaire et sont Avocat(e) pourront commencer à remballer leurs affaires des les premières minutes de l'audience. Bon je pense que je vais m'arrêter la sinon je m'arrêterai jamais de la complimentè. Merci Maître Khalil on a gagnè.
sarah sarah
20 décembre, 2018, 8:53
Maître khalil ???? je n'est jamais connu d'avocate aussi compétente que cette dame une femme très souriante qui a beaucoup de patience avec sa clientèle elle prend le temp de nous écrire en mail en texto elle ne mâche pas son travail c'est une avocate qui se métra toujours à la place de son client qui donnera tout pour vous aider elle se donera à fond pour vous comme elle la fait pour moi j'en témoigne c'est une femme qui m'a beaucoup toucher qui comprend son client et qui est très très sympatique elle est toujours ponctuelle est oublie jamais de vous rappeler quand elle manque un de vos apel si elle est en audience, c'est une battante elle c'est très bien parler et c'est très bien s'exprimer devant le juge rien ne l'arrête elle ne lâche rien je vous la recommande pour moi c'est la meilleur pourtan j'ai eu d'autre avocat avant elle m'est elle je ne la quiterer pas !! pas seulement parce que j'ai gagner ma procédure de part sa cause met parce que elle est très touchante dans se quel fait elle aime beaucoup son travail est y m'est tout son cœur ???? bravo encor a maitre khalil
Lydie Bela
13 décembre, 2018, 10:25
Avocate très impliquée dans son travail et très efficace
Laurent Val
10 mars, 2018, 9:24
En tant que bailleur j'ai sollicité Maître Khalil Avocate très professionnelle, compétente et à l'écoute elle m'a apporté un conseil éclairé et surtout a réglé ma difficulté merci encore Maître
nasfati kourachia
2 janvier, 2018, 2:32
Avocate très impliquée dans son travail, J'ai obtenu satisfaction quant à mes différentes requêtes. Elle est super à l'écoute et s'investie pour vous assurez un maximum de succès. Encore merci Maître...