loader image

Actualités

Cabinet d’avocat à Marseille
Maître Aurélia Khalil

La résidence alternée et le partage des allocations

La résidence alternée et le partage des allocations

Non classé
La résidence alternée et le partage des allocations entre les parents En cas de saisine du juge aux affaires familiales...
Read More
Avocat pour placements d’enfants à Marseille 13006

Avocat pour placements d’enfants à Marseille 13006

Non classé
Avocat pour placements d'enfants à Marseille 13006 - Avocat pour enfants placés Marseille 13006 Le placement d'un enfant est considéré...
Read More
Actualité par votre Avocat Divorce Marseille 13006- 04.82.29.13.17

Actualité par votre Avocat Divorce Marseille 13006- 04.82.29.13.17

Non classé
Actualité en droit de la famille par votre Avocat Divorce Marseille 13006 - 04.82.29.13.17 Décision de la Cour de cassation...
Read More
Avocat pour assistance éducative Marseille 13006 – 04.82.29.13.17

Avocat pour assistance éducative Marseille 13006 – 04.82.29.13.17

Non classé
Le juge aux affaires familiales et le Juge des enfants: quelle décision appliquer ? Cette question se pose à de...
Read More
Avocat pour victimes de viol Marseille 04.82.29.13.17

Avocat pour victimes de viol Marseille 04.82.29.13.17

Non classé
Cabinet d'avocat en droit des victimes de violences conjugales à Marseille 13006-  04.82.29.13.17, Avocate pour les victimes de viol et...
Read More
Actualité Divorce par votre Avocat en droit de la famille à Marseille

Actualité Divorce par votre Avocat en droit de la famille à Marseille

Non classé
Actualité Divorce par votre Avocat en droit de la famille à Marseille Jurisprudence en droit de la famille :  La...
Read More
Actualité en Droit pénal par votre Avocat pénaliste à Marseille

Actualité en Droit pénal par votre Avocat pénaliste à Marseille

Non classé
Actualité en Droit pénal par votre Avocat pénaliste à Marseille L'Inscription au Fichier automatisé des auteurs d'infractions terroristes Il existe...
Read More
Avocat pour la prestation compensatoire Marseille 13

Avocat pour la prestation compensatoire Marseille 13

Non classé
Actualité Divorce et Droit de la famille - Arrêt de la Cour de cassation du 3 Mars 2021 (Civ.1ère, N°19-24717)...
Read More
Les limites du droit de garde de l’enfant par la Cour de cassation

Les limites du droit de garde de l’enfant par la Cour de cassation

Non classé
Actualité en droit de la Famille - Cour de cassation Arrêt du 8 Juillet 2021 (Civ. 1ère, N°21-13556) La Cour...
Read More
Avocat pour pension alimentaire Marseille, Aubagne

Avocat pour pension alimentaire Marseille, Aubagne

Non classé
Read More
Le Bracelet anti-rapprochement pour les victimes de violences conjugales

Le Bracelet anti-rapprochement pour les victimes de violences conjugales

Actualités
Read More
Actualité droit des victimes, victimes de viol, par Me Aurélia Khalil

Actualité droit des victimes, victimes de viol, par Me Aurélia Khalil

Actualités
La Loi Schiappa du 3 Août 2018, sans modifier l'élément intentionel du crime de viol, élargissait la notion d'élément matériel. En effet, avant cette loi, était seulement considéré comme un viol...
Read More
Avocat Divorce et divorce amiable à Marseille, 04.82.29.13.17

Avocat Divorce et divorce amiable à Marseille, 04.82.29.13.17

Actualités
CONTACTER LE CABINET AU: 04.82.29.13.17 Le divorce et la séparation de corps sont des procédures à travers lesquelles les époux et les partenaires mettent fin à la vie commune. C’est une étape...
Read More
AVOCAT DIVORCE ET PRESTATION COMPENSATOIRE MARSEILLE,04.82.29.13.17

AVOCAT DIVORCE ET PRESTATION COMPENSATOIRE MARSEILLE,04.82.29.13.17

Actualités
Par cette décision, les juges de la Cour de cassation (dernier degré interne de juridiction en France, qui vérifie la conformité de l'application de la loi, à la règle de droit) a jugé que toute personne ...
Read More
Avocat divorce et divorce amiable- Marseille, Aubagne, Allauch

Avocat divorce et divorce amiable- Marseille, Aubagne, Allauch

Actualités
La procédure de divorce par consentement mutuel, dit « divorce amiable » vient d’être considérablement simplifiée. Avant le 1er janvier 2017, pour divorcer à l’amiable, il était obligatoire...
Read More
1 2 3 7